Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROUPE HEC
Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire Hautes Etudes Commerciales de Paris, EESC

Numéro de dépôt :
99786922
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2029

Présentation de la marque GROUPE HEC

Déposée le 16 avril 1999 par la société Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire Hautes Etudes Commerciales de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GROUPE HEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire Hautes Etudes Commerciales de Paris domicilié(e) 8 Avenue de la Porte de Champerret - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 759 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HEC Paris, Mme ROMIEU Maud domicilié(e) 1 rue de la Libération - 78350 - JOUY EN JOSAS - France.

La marque GROUPE HEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROUPE HEC arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire Hautes Etudes Commerciales de Paris a également déposé les autres marques suivantes : APPRENDRE A OSER , HEC Paris School of management , EUROASIAMANAGEMENT , LEARN TO DARE , BACHELOR HEC ES SCIENCES DU MANAGEMENT , THE MORE YOU KNOW THE MORE YOU DARE , INTELLIGENCE MARKETING


Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire Hautes Etudes Commerciales de Paris, EESC - 8 Avenue de la Porte de Champerret - 75017 - PARIS - France - SIREN 817759186


HEC Paris, Mme ROMIEU Maud - 1 rue de la Libération - 78350 - JOUY EN JOSAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401770 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594091 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Inscription le 12 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687097 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12

Renouvellement avec limitation le 26 décembre 2018 n°2702077 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2018-12-26

Supports d'enregistrements magnétiques, supports de données magnétiques ou optiques, disques acoustiques, compacts (audio-vidéo), magnétiques, optiques et optiques compacts, disquettes souples, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques, logiciels, progiciels. Papier, imprimés, journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir : documents pédagogiques, tels que polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers, brochures, diagrammes et formulaires divers. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ou mécanographiques, expertises en affaires, gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier informatique ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires. Agence d'informations (nouvelles), agence de presse, communication par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations sur réseau Internet, communication et transmission radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, téléinformatiques et télématiques, information en matière de télécommunications. Institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires, instituts et écoles d'application, édition de livres et de revues, publication de textes, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, organisation de concours et d'examens en matière d'enseignements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.